Bologne, la r�ponse � toutes vos questions

St�phanie Winet
Chef de projet
Success & Career

Les objectifs des Accords de Bologne sont divers : accentuer la mobilit� des �tudiants, augmenter l'attractivit� des �tudes en Europe et faciliter la reconnaissance des dipl�mes au niveau europ�en.

Ce changement dans l'enseignement sup�rieur a engendr� un certain nombre de questions auxquelles vous n'avez pas toujours trouv� de r�ponses. Afin de r�pondre aux questions les plus fr�quemment pos�es, nous nous sommes bas�s d'une part sur des textes juridiques, d'autre part sur des textes officiels de la Conf�rence universitaire suisse (ci-apr�s CUS), l'organe commun de la Conf�d�ration et des cantons pour la collaboration dans le domaine de la politique des hautes �coles universitaires et de la Conf�rence des recteurs des universit�s suisses (ci-apr�s CRUS):

  • les Accords de Bologne de 1999,
  • la Convention de Lisbonne de 1997 (Convention sur la reconnaissance des qualifications relatives � l'enseignement sup�rieur dans la r�gion europ�enne),
  • les Directives de la CUS pour le renouvellement coordonn� de l'enseignement des hautes �coles universitaires suisses dans le cadre du processus de Bologne (Directives de Bologne de d�c. 2003),
  • la Disposition transitoire de la CUS: " Art. 6a : Disposition transitoire sur l'�quivalence de la licence et du dipl�me de master ", avec commentaire (f�v. 2006),
  • les Recommandations de la CRUS pour le renouvellement coordonn� de l'enseignement des hautes �coles universitaires suisses dans le cadre du processus de Bologne (juin 2004).

I. Licence ou dipl�me - bachelor et master:

La licence et le dipl�me sont les titres attribu�s dans l' " ancien " syst�me d'�tudes, acquis suite � l'obtention de 240 cr�dits, soit en 3 (certains dipl�mes) ou 4 ans minimum.
Le dipl�me Bachelor donne une formation de base suite � l'obtention de 180 cr�dits ECTS (European credit transfert system), soit six semestres d'�tudes.
Il peut �tre suivi d'un Master/Ma�trise universitaire (90 � 120 cr�dits ECTS) effectu� en Suisse ou � l'�tranger qui permet d'approfondir les connaissances acquises, de se sp�cialiser dans un domaine sp�cifique ou d'acqu�rir une formation interdisciplinaire. Le cycle master se conclut par un travail personnel: travail de recherche ou m�moire. Le dipl�me master se substitue au titre de fin d'�tudes (licence ou dipl�me) de l'ancien syst�me d'�tudes.

Admission au cursus master:

  • Master correspondant aux �tudes de bachelor : admission sans conditions. Les Hautes �coles doivent garantir le libre acc�s aux �tudes de master; c'est-�-dire que l'admission au master ne doit pas �tre soumise � des conditions particuli�res (par exemple: dipl�me de bachelor d'une universit� pr�cise, moyenne des notes, attestation de certains cours, etc.)
  • Master sp�cialis� : les universit�s peuvent fixer des conditions compl�mentaires, identiques pour tout �tudiant.

II. �quivalence entre licence/dipl�me et master :

Que vaut ma licence ou mon dipl�me sur le march� du travail ?

La CUS a d�cr�t� en f�vrier 2006 dans une disposition transitoire aux Directives de Bologne que les titulaires d'une licence ou dipl�me pourront officiellement faire valoir l'�quivalence de leur titre avec un master.

Article 6a :
1. Les licences et les dipl�mes sont �quivalents � un dipl�me de master. L'�quivalence sera certifi�e sur demande par l'universit� qui a d�livr� la licence ou le dipl�me.
2. Les titulaires d'une licence ou d'un dipl�me sont autoris�s � porter le titre de master en lieu et place de leur ancien titre.

La CUS souhaite ainsi, d'une part, �viter que la r�forme de Bologne ne soit discriminatoire envers les dipl�m�s issus de l'ancienne fili�re d'�tudes et, d'autre part, harmoniser la transition vers le mod�le d'�tude du processus de Bologne.

La CUS pr�voit la publication d'un certificat d'�quivalence qui sera �dit� d�s que la Conf�rence des recteurs des universit�s suisses (CRUS) aura d�cid� de son contenu. En attendant, les titulaires d'une licence ou d'un dipl�me peuvent recourir � une attestation d�livr�e par les Universit�s, les EPF et HES destin�e � faciliter la comparaison de leur titre avec le master ou le bachelor (pour les dipl�mes obtenus en 3 ans). Les Hautes �coles certifient ainsi que la licence ou le dipl�me �quivaut � un "Master of Arts" ou � un "Master of Science". Toutefois, ce genre de document ne donne aucune information concernant la branche �tudi�e ; en effet, bien que l'ancien mod�le d'�tudes soit de m�me niveau que le nouveau, il est fr�quent que le contenu des fili�res diff�re. Renseignez-vous aupr�s du secr�tariat de votre �cole pour obtenir ce certificat d'�quivalence.

Dans la disposition transitoire relative � l'�quivalence de la licence ou du dipl�me et du master, la CUS ajoute que " m�me sans certificat d'�quivalence, les titulaires d'une licence ou d'un dipl�me sont autoris�s � porter le titre de master ". Il est important de pr�ciser qu'un dipl�m� de l'ancien syst�me d'�tude ne peut mentionner les deux titres dans un m�me document (sur un CV, par exemple). Par ailleurs, il n'est pas envisageable d'obtenir un nouveau dipl�me avec l'intitul� de master et les signatures officielles d'une Haute �cole. Les dipl�m�s de l'ancien syst�me qui souhaitent avoir officiellement le titre de master peuvent poursuivre leurs �tudes afin d'obtenir les cr�dits manquants.

J'ai une licence ou un dipl�me, je souhaite poursuivre des �tudes " postgrades ", dois-je d'abord obtenir un Master ?

Non. Bien que les licences ou les dipl�mes sont obtenus dans un mod�le d'�tudes diff�rent de celui qui permet d'obtenir actuellement un master, ils sont n�anmoins �quivalents au master. Il en r�sulte que les Hautes �coles doivent traiter de fa�on �gale tant les licenci�s/dipl�m�s que les dipl�m�s issus d'une fili�re d'�tudes de master. Ainsi, elles seraient en tort, par exemple, si les conditions d'admission au doctorat et aux formations postgrades �taient diff�rentes pour les dipl�m�s issus de l'ancienne fili�re d'�tude. Les r�gles g�n�rales, d�finies par le droit cantonal et f�d�ral (par exemple, l'exigence d'une moyenne d�termin�e pour l'admission au doctorat), continuent � s'appliquer comme par le pass� et ce tant au master qu'� la licence/dipl�me.

III. �quivalence entre hautes �coles :

Existe-t-il des conditions d'admission au cursus de master universitaire/HES pour les dipl�m�s des HES/Universit�s ?

Les bachelors d�livr�s pas une universit� suisse ou �trang�re ou par une HES sont trait�s sur le principe de l'�galit� de traitement. Les �coles ont la possibilit� de v�rifier si le dipl�me de bachelor en question remplit les conditions d'admission pour le cursus de master choisi (voir plus haut : admission au cursus master). La CRUS a d�cid� que " les titulaires de bachelor remis par une HES devront �tre admis sur dossier et moyennant l'obtention de certain pr� requis aux �tudes universitaires de master ".
Le m�me principe s'applique pour les titulaires d'un dipl�me de bachelor d'une universit� souhaitant poursuivre un master HES.

IV. �quivalence entre pays - mobilit� :

J'ai obtenu un bachelor en Suisse, puis-je effectuer un Master � l'�tranger ?

La D�claration de Bologne est en vigueur aupr�s des 29 Etat signataires : l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, le Danemark, l'Estonie, l'Espagne, la Finlande, la France, la Gr�ce, la Hongrie, l'Irlande, l'Islande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, la Norv�ge, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, le Royaume-Uni, la R�publique tch�que, la Roumanie, la Slovaquie, la Slov�nie, la Su�de et la Suisse.

Le processus de Bologne a �t� mis en place avant tout pour harmoniser le syst�me des Hautes �coles en Europe et favoriser la mobilit�. Ainsi, tant la mobilit� horizontale qui permet � l'�tudiant de suivre des enseignements dans d'autres institutions dans le m�me niveau d'�tudes que la mobilit� verticale qui permet de changer d'institution entre deux fili�res d'�tudes, par exemple entre les cursus bachelor et master sont fortement d�velopp�es.
Les cursus sont organis�s en modules semestriels et accord�s de mani�re � ce que l'�tudiant puisse se d�placer en cours d'�tude et fr�quenter des cours dispens�s par des �coles � l'�tranger ou en Suisse. Divers partenariats entre institutions suisses favorisent la mobilit� r�gionale et l'apprentissage de l'allemand et de l'italien.

La Convention de Lisbonne (Convention sur la reconnaissance des qualifications relatives � l'enseignement sup�rieur dans la r�gion europ�enne) vise � �laborer une r�glementation et une pratique coordonn�es de la reconnaissance des qualifications entre les Etats signataires, dont la Suisse fait partie. L'admission au cursus master des titulaires d'un bachelor, remis par un Etat signataire, se fait selon la Convention de Lisbonne : les qualifications acad�miques attribu�es par un Etat signataire sont reconnues comme �quivalentes, �-moins que l'institution h�te ne prouve l'existence d'une diff�rence par rapport � ses propres qualifications acad�miques.
Cette Convention ne garantit donc pas le droit d'�tre automatiquement admis dans les programmes des institutions des Etats signataires, mais permet aux Ecoles d'examiner l'�quivalence des dipl�mes acad�miques �trangers.

Qu'est-ce que le suppl�ment au dipl�me ?

Le suppl�ment au dipl�me est un document joint � un dipl�me d'�tudes sup�rieures visant � aider la compr�hension au niveau international. Il propose une description pr�cise du cursus universitaire et des comp�tences acquises durant les �tudes. Il est compos� de huit parties qui fournissent, entre autres, des informations sur le titulaire du dipl�me, le dipl�me, le niveau de qualification, le contenu, les r�sultats obtenus, la fonction de la qualification. Un document suppl�mentaire accompagne le suppl�ment au dipl�me : une description du syst�me national d'enseignement sup�rieur au sein duquel la personne a obtenu son dipl�me.

Le suppl�ment au dipl�me ne remplace certainement pas le titre original ou le relev� de notes et ne permet certes pas une reconnaissance automatique.

V. Terminologie:

Quels sont les diff�rences entre Master of Arts (MA), Master of Science (MS), Master of Engineering (MEng), Master of Advanced Studies (MAS) et Master of Business Administration (MBA) ?

Les MA, MS et MEng sont des dipl�mes du deuxi�me cursus d'�tudes, suivant celui de Bachelor (of Arts, of Science ou of Engineering) obtenus suite � l'acquisition de 90 ou 120 cr�dits.

Art.1 La d�nomination des dipl�mes des premier et deuxi�me cursus d'�tudes comprend comme �l�ments obligatoires:
a) "bachelor" ou "master",
b) le domaine scientifique ou l'approche m�thodologique,
c) l'universit� d�livrant le dipl�me.
Avant ou apr�s c), l'orientation scientifique peut �tre pr�cis�e.

Les masters obtenus dans les domaines scientifiques ou informatiques (Finance, Comptabilit�, Physique, .) sont nomm�es Master of Science.
Les masters obtenus dans un domaine suivant une approche m�thodologique (Droit, Lettre, Psychologie,.) sont nomm�es Master of Arts.
Les masters obtenus dans l'ing�nierie (G�nie civil, G�nie m�canique, Microtechnique.) sont nomm�s Master of Engineering.

Les MAS et MBA sont des dipl�mes de troisi�me cursus : formation approfondie ou continue qui peuvent �tre acquis suite � l'obtention d'un Master.
Le MAS (au moins 60 cr�dits) est un dipl�me de formation approfondie, qui requiert un travail �crit et �ventuellement un stage.
Le MBA est un dipl�me de formation continue, qui requiert l'obtention d'un master ainsi que quelques ann�es d'exp�rience professionnelle.

Tous les dipl�mes de formation approfondie et continue utilisant le terme de master (dipl�mes d'au moins 60 cr�dits) sont d�sormais uniform�ment d�nomm�s Master of Advanced Studies (MAS) in.. Seuls les dipl�mes de formation continue d�livr�s depuis longtemps et identifiables en tant que tels, par exemple, les "MBA" ou "Executive MBA " peuvent garder leur appellation actuelle.

Quels termes utiliser dans le syst�me de Bologne ?

Les Hautes �coles sont tenues d'adapter la terminologie :

  • Le terme "dipl�me universitaire" ne doit jamais �tre utilis� sans qu'il soit pr�cis� s'il s'agit du premier ou du deuxi�me dipl�me. Mieux vaut donc parler directement de dipl�me de bachelor ou de master.
  • Dans la mesure du possible, il convient de renoncer au terme "postgrade", vu que le niveau auquel se r�f�re ce dipl�me n'est pas clair.
  • Le terme anglais "postgraduate", qui est repris en fran�ais dans la tournure "formation postgrade" indique le niveau d'�tudes post�rieur � la licence ou au dipl�me. Dans le nouveau syst�me et selon l'usage international, il se rapporte au cursus de master. (Chez les anglo-saxons, les expressions "�tudes de master" et "�tudes gradu�es" sont synonymes.)
  • Parall�lement, le terme "undergraduate" se rapporte aux �tudes du niveau bachelor, avant l'obtention de ce dipl�me.
  • Bien que l'on �vite autant que possible d'utiliser le terme " postgrad ", l'expression "post-doc", en revanche, peut �tre maintenue. En effet, le niveau concern� est �quivalent dans tous les syst�mes.

VI. Bilan

Quels sont les avantages et les d�savantages du processus de Bologne ?

Avantages :

  • Les dipl�mes obtenus (Bachelor, Master) sont reconnus par tous les pays signataires des Accords de Bologne.
  • La mobilit� entre les institutions en Suisse ou � l'�tranger en est facilit�e.
  • Les employeurs (suisses et �trangers) reconnaissent mieux les comp�tences acquises durant les �tudes.
  • Un syst�me de cr�dits (ECTS) qui facilite la compr�hension des comp�tences acquises.

D�savantages :

  • La mise en place extr�mement difficile tant au niveau europ�en (entre les Etats signataires) qu'au niveau national (pour les diverses institutions et plus particuli�rement les HES.